Mentions légales

Note : mentions établies en conformité minimale, à faire valider par un professionnel du droit avant la mise en ligne définitive.

Éditeur du site

Le site socle-qualite.fr est édité par Alexis Brass, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial « Socle », immatriculé au Registre du commerce et des sociétés de Tarbes.

• SIRET : 904 564 960 00022 (SIREN : 904 564 960)
• Code APE : 6201Z
• Siège : 4 Bis Rue Adolphe d'Eichtal, 65000 Tarbes
• TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base).

Directeur de la publication

Alexis Brass.

Contact

contact@socle-qualite.fr

Hébergement

Le site est hébergé par Netlify, Inc., 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, modèles, visuels et marque Socle) est protégé. Les modèles vendus sont concédés sous une licence d'utilisation décrite dans les conditions générales de vente. Toute reproduction non autorisée est interdite.